Conditions générales de vente

APERÇU

Ce site/application est géré par l'équipe OSUGA. Dans l'ensemble du site/application, les termes « nous », « notre » et « nos » se réfèrent à l'équipe OSUGA. OSUGA vous propose ce site/application, y compris toutes les informations, outils et services disponibles sur cette page, sous la condition que vous acceptiez toutes les conditions, modalités, politiques et avis mentionnés ici.

En visitant notre site Web et/ou en achetant quelque chose chez nous, vous utilisez notre « Service » et acceptez d'être lié par les conditions suivantes (« CONDITIONS », « Terms »), y compris les conditions, modalités et politiques supplémentaires mentionnées ici et/ou disponibles par hyperliens. Ces CONDITIONS s'appliquent à tous les utilisateurs du site Web, y compris, mais sans s'y limiter, les utilisateurs agissant en tant que navigateurs, fournisseurs, clients, commerçants et/ou fournisseurs de contenu.

Veuillez lire ces CONDITIONS attentivement avant d'accéder à notre site Web/application ou de l'utiliser. En accédant à ou en utilisant une partie du site Web, vous acceptez d'être lié par ces CONDITIONS. Si vous n'acceptez pas toutes les conditions de ce contrat, vous ne devez pas utiliser le site Web/application ou le service. Si ces CONDITIONS sont considérées comme une offre, l'acceptation est expressément limitée à ces CONDITIONS.

Toutes les nouvelles fonctionnalités ou outils ajoutés à l'entreprise actuelle sont également soumis aux CONDITIONS. Vous pouvez consulter la version la plus récente des CONDITIONS à tout moment sur cette page. Nous nous réservons le droit de mettre à jour, modifier ou remplacer des parties de ces CONDITIONS en publiant des mises à jour et/ou des modifications sur notre site Web/application. Il est de votre responsabilité de vérifier régulièrement cette page pour d'éventuelles modifications. Votre utilisation continue ou votre accès au site Web/application après la publication de modifications est considéré comme une acceptation de ces modifications.

SECTION 1. CONDITIONS DE LA BOUTIQUE EN LIGNE

En acceptant ces CONDITIONS, vous ne devez pas utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées et vous ne devez pas enfreindre les lois de votre juridiction (y compris, mais sans s'y limiter, les lois sur le droit d'auteur) lors de l'utilisation du Service.
Vous ne devez pas transmettre de vers, de virus ou d'autres codes destructeurs.
Une violation de l'une des conditions entraînera la résiliation immédiate de vos services.

SECTION 2. CONDITIONS GÉNÉRALES

Nous nous réservons le droit de refuser le service à quiconque, à tout moment et pour n'importe quelle raison.
Vous comprenez que vos contenus (à l'exception des informations de carte de crédit) peuvent être transmis de manière non chiffrée et (a) peuvent inclure des transmissions à travers différents réseaux ; et (b) peuvent inclure des modifications pour s'adapter aux exigences techniques des réseaux ou appareils connectés. Les informations de carte de crédit sont toujours chiffrées lors de la transmission à travers les réseaux.
Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter toute partie du service, de l'utilisation du service ou de l'accès au service, ou tout contact sur le site/application par lequel le service est fourni, sans notre autorisation écrite expresse.
Les titres utilisés dans cet accord ne servent qu'à des fins de clarté et ne limitent ni n'influencent ces conditions.

SECTION 3. EXACTITUDE, COMPLETUDE ET ACTUALITE DES INFORMATIONS

Nous ne sommes pas responsables si les informations fournies sur cette page ne sont pas exactes, complètes ou à jour. Le matériel sur cette page est fourni uniquement à des fins d'information générale et ne doit pas être utilisé comme seule base pour des décisions sans consulter des sources d'information primaires, plus précises, plus complètes ou plus récentes. Toute dépendance au matériel sur cette page se fait à vos propres risques.
Cette page peut contenir certaines informations historiques. Les informations historiques ne sont pas nécessairement à jour et ne servent qu'à votre information. Nous nous réservons le droit de modifier le contenu de cette page à tout moment, mais nous ne sommes pas tenus de mettre à jour les informations sur notre page. Vous acceptez qu'il vous incombe de surveiller les modifications apportées à notre page.

SECTION 4. MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX

Les prix de nos produits peuvent être modifiés sans préavis.
Nous nous réservons le droit de modifier ou d'interrompre le service (ou des parties ou contenus de celui-ci) à tout moment et sans préavis.
Nous ne sommes pas responsables envers vous ou des tiers pour les modifications, les changements de prix, les suspensions ou l'arrêt du service.

SECTION 5. PRODUITS OU SERVICES (le cas échéant)

Certains produits ou services peuvent être disponibles uniquement en ligne via le site Web/l'application. Ces produits ou services peuvent avoir des quantités limitées et ne peuvent être retournés ou échangés que conformément à notre politique de retour.
Nous avons déployé tous les efforts possibles pour représenter les couleurs et les images de nos produits affichés dans la boutique aussi fidèlement que possible. Nous ne pouvons pas garantir que l'affichage des couleurs sur votre écran d'ordinateur est exact.
Nous nous réservons le droit, mais ne sommes pas obligés, de limiter la vente de nos produits ou services à toute personne, région géographique ou juridiction. Nous pouvons exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités des produits ou services que nous proposons. Toutes les descriptions de produits ou indications de prix peuvent être modifiées à tout moment sans préavis à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit de retirer tout produit à tout moment. Une offre pour un produit ou un service sur cette page est invalide si elle est interdite par la loi.
Nous ne garantissons pas que la qualité des produits, services, informations ou autres matériaux que vous avez acquis répondra à vos attentes ou que les erreurs dans le service seront corrigées.

SECTION 6. EXACTITUDE DES FACTURES ET INFORMATIONS DE COMPTE

Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez chez nous. Nous pouvons, à notre seule discrétion, limiter ou annuler les quantités par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions peuvent inclure des commandes passées par le même compte client, la même carte de crédit et/ou la même adresse de facturation et/ou de livraison. Si nous apportons un changement ou annulons une commande, nous pouvons essayer de vous en informer en contactant l'adresse e-mail et/ou l'adresse de facturation/numéro de téléphone fournis lors de la commande. Nous nous réservons le droit de limiter ou d'interdire les commandes qui, à notre discrétion, semblent être passées par des commerçants, des revendeurs ou des distributeurs.

Vous acceptez de fournir des informations d'achat et de compte actuelles, complètes et précises pour tous les achats dans notre boutique. Vous acceptez de mettre à jour votre compte et d'autres informations, y compris votre adresse e-mail et les numéros de carte de crédit et leurs dates d'expiration, sans délai, afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter si nécessaire.

Pour plus de détails, veuillez consulter notre politique de retour.

SECTION 7. OUTILS OPTIONNELS

Nous pouvons vous donner accès à des outils tiers sur lesquels nous n'avons ni contrôle ni influence.
Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissions l'accès à de tels outils "tels quels" et "selon disponibilité" sans aucune garantie, assurance ou condition de quelque nature que ce soit et sans assistance. Nous n'assumons aucune responsabilité pour votre utilisation des outils tiers optionnels.
Toute utilisation d'outils optionnels proposés sur le site se fait exclusivement à vos propres risques et à votre discrétion, et vous devez vous assurer que vous êtes familiarisé avec les conditions et que vous les approuvez, selon lesquelles les outils sont fournis par les tiers concernés.
Nous pouvons également proposer à l'avenir de nouveaux services et/ou fonctionnalités via le site Web/l'application (y compris la publication de nouveaux outils et ressources). De telles nouvelles fonctionnalités et/ou services sont également soumis à ces CONDITIONS.

SECTION 8. LIENS DE TIERS

Certains contenus, produits et services disponibles via notre service peuvent contenir des matériaux de tiers.
Les liens de tiers sur cette page peuvent vous rediriger vers des sites Web de tiers qui ne sont pas affiliés à nous. Nous ne sommes pas responsables de l'examen ou de l'évaluation des contenus ou de l'exactitude et nous déclinons toute responsabilité pour les matériaux ou les sites Web de tiers ou pour d'autres matériaux, produits ou services de tiers.
Nous ne sommes pas responsables des dommages ou pertes liés à l'achat ou à l'utilisation de biens, services, ressources, contenus ou autres transactions effectuées en relation avec des sites Web tiers. Veuillez vérifier attentivement les politiques et pratiques du tiers et vous assurer que vous les comprenez avant d'effectuer une transaction. Les plaintes, réclamations, préoccupations ou questions concernant des produits de tiers doivent être adressées au tiers.

SECTION 9. COMMENTAIRES DES UTILISATEURS, RETOURS D'INFORMATION ET AUTRES SOUMISSIONS

Si vous nous envoyez certaines soumissions spécifiques (par exemple, des contributions à un concours) à notre demande ou si vous nous envoyez des idées créatives, des suggestions, des plans ou d'autres matériaux sans notre demande, que ce soit en ligne, par e-mail, par courrier ou de toute autre manière (collectivement appelés « commentaires »), vous acceptez que nous puissions à tout moment, sans restrictions, modifier, copier, publier, distribuer, traduire et utiliser autrement les commentaires que vous nous transmettez dans n'importe quel média. Nous ne sommes pas tenus de (1) traiter les commentaires comme confidentiels ; (2) payer une rémunération pour les commentaires ; ou (3) répondre aux commentaires.
Nous pouvons, mais ne sommes pas tenus, de surveiller, modifier ou supprimer des contenus que nous considérons à notre seule discrétion comme illégaux, offensants, menaçants, diffamatoires, calomnieux, pornographiques, obscènes ou autrement répréhensibles ou violant les droits de tiers ou ces CONDITIONS.
Vous convenez que vos commentaires ne portent atteinte à aucun droit de tiers, y compris les droits d'auteur, les droits de marque, la protection des données, les droits de la personnalité ou d'autres droits personnels ou de propriété. Vous convenez en outre que vos commentaires ne contiennent aucun matériel diffamatoire ou autrement illégal, abusif ou obscène, ni de virus informatiques ou d'autres logiciels malveillants qui pourraient de quelque manière que ce soit affecter la fonctionnalité ou le fonctionnement du service ou d'un site/application connexe, d'autres sites ou d'Internet. Vous ne devez pas utiliser de fausse adresse e-mail, ne pas vous faire passer pour quelqu'un d'autre ou induire en erreur nous ou des tiers concernant l'origine des commentaires. Vous êtes seul responsable de tous les commentaires que vous soumettez et de leur exactitude. Nous n'assumons aucune responsabilité et aucune obligation pour les commentaires publiés par vous ou des tiers.

SECTION 10. DONNÉES PERSONNELLES

Votre transmission de données personnelles via la boutique est soumise à notre politique de confidentialité. Vous trouverez les détails dans la « politique de confidentialité » de ce site.

SECTION 11. ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS

Occasionnellement, des informations sur notre site ou dans le service peuvent contenir des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions concernant les descriptions de produits, les prix, les promotions, les offres, les frais de livraison, les délais de transit et la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger les erreurs, inexactitudes ou omissions et de modifier les informations ou d'annuler des commandes si les informations dans le service ou sur un site/application connexe sont inexactes, sans préavis (y compris après avoir passé votre commande).
Nous n'assumons aucune obligation de mettre à jour, de modifier ou de clarifier les informations dans le service ou sur un site/application connexe, y compris, mais sans s'y limiter, les indications de prix, sauf si cela est requis par la loi. Aucune date de mise à jour ou de rafraîchissement fixée sur le service ou sur un site/application connexe ne doit indiquer que toutes les informations dans le service ou sur un site/application connexe ont été modifiées ou mises à jour.

SECTION 12. UTILISATIONS INTERDITES

En plus des interdictions énoncées dans les CONDITIONS, vous ne devez pas utiliser le site ou son contenu : (a) à des fins illégales ; (b) inciter d'autres à commettre ou à participer à des actes illégaux ; (c) enfreindre les règlements, règles, lois ou ordonnances locales internationales ou britanniques ; (d) violer nos droits de propriété intellectuelle ou ceux de tiers ; (e) harceler, abuser, insulter, nuire, diffamer, dénigrer, intimider ou discriminer, sur la base du sexe, de l'orientation sexuelle, de la religion, de l'ethnie, de la race, de l'âge, de la nationalité ou du handicap ; (f) soumettre de fausses ou trompeuses informations ; (g) télécharger ou transmettre des virus ou d'autres codes nuisibles qui pourraient affecter de quelque manière que ce soit la fonctionnalité ou le fonctionnement du Service ou d'un site/application connexe, d'autres sites ou d'Internet ; (h) collecter ou suivre des données personnelles d'autres personnes ; (i) spam, phishing, pharming, prétexting, spidering, crawling ou scraping ; (j) à des fins obscènes ou immorales ; ou (k) compromettre ou contourner les caractéristiques de sécurité du Service ou d'un site/application connexe, d'autres sites ou d'Internet. Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation du Service ou d'un site/application connexe en raison de violations des utilisations interdites.

SECTION 13. EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ; LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Nous ne garantissons pas, n'assurons pas et ne promettons pas que votre utilisation de notre service soit ininterrompue, ponctuelle, sécurisée ou sans erreur.
Nous ne garantissons pas que les résultats obtenus par l'utilisation du service soient exacts ou fiables.
Vous acceptez que nous puissions suspendre ou annuler le service temporairement ou indéfiniment, ou à tout moment sans préavis.
Vous acceptez expressément que votre utilisation ou votre incapacité à utiliser le service se fasse à vos propres risques. Le service et tous les produits et services qui vous sont fournis par le biais du service sont (sauf indication contraire de notre part) fournis "tels quels" et "selon disponibilité" pour votre utilisation, sans aucune représentation, garantie ou condition, qu'elle soit expresse ou implicite, y compris toutes les garanties ou conditions implicites de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier, de durabilité, de titre et de non-contrefaçon.
En aucun cas, nous, nos directeurs, dirigeants, employés, filiales, représentants, entrepreneurs, stagiaires, fournisseurs, prestataires de services ou concédants de licence ne serons responsables des blessures, pertes, réclamations ou dommages directs, indirects, accidentels, punitifs, spéciaux ou consécutifs de toute nature, y compris, mais sans s'y limiter, les pertes de bénéfices, les revenus perdus, les économies perdues, la perte de données, les coûts de remplacement ou des dommages similaires, qu'ils soient contractuels, délictuels (y compris la négligence), indépendants de la faute ou autres, résultant de votre utilisation du Service ou des produits obtenus par le Service, ou de toute manière liés à votre utilisation du Service ou d'un produit, y compris, mais sans s'y limiter, les erreurs ou omissions dans le contenu ou la perte ou les dommages de toute nature résultant de l'utilisation du Service ou de contenus (ou produits) fournis, transmis ou autrement rendus disponibles par le Service, même si nous avons été informés de la possibilité de tels dommages. Étant donné que certains États ou juridictions n'autorisent pas l'exclusion ou la limitation de la responsabilité pour les dommages consécutifs, notre responsabilité dans ces États ou juridictions est limitée au maximum légalement autorisé.

SECTION 14. INDEMNISATION

Vous acceptez de nous indemniser, ainsi que notre société mère, nos filiales, partenaires, dirigeants, directeurs, représentants, entrepreneurs, concédants de licence, prestataires de services, sous-traitants, fournisseurs, stagiaires et employés de toutes réclamations ou demandes, y compris des frais d'avocat raisonnables, formulées par des tiers en raison ou en rapport avec votre violation de ces CONDITIONS ou des documents incorporés par référence, ou votre violation des lois ou des droits de tiers.

SECTION 15. CLAUSE SALVATRICE

Si une disposition de ces CONDITIONS est déclarée illégale, invalide ou inapplicable, cette disposition reste néanmoins applicable dans la mesure maximale autorisée par la loi, et la partie inapplicable sera considérée comme séparée de ces CONDITIONS. Cette constatation n'affecte pas la validité et l'applicabilité des autres dispositions restantes.

SECTION 16. RÉSILIATION

Les obligations et responsabilités des parties, qui ont été engagées avant la date de résiliation, demeurent après la fin de ce contrat pour tous les effets.
Ces CONDITIONS s'appliquent jusqu'à ce que vous ou nous les résilions. Vous pouvez résilier ces CONDITIONS à tout moment en nous informant que vous ne souhaitez plus utiliser notre service, ou si vous cessez d'utiliser notre site Web.
Si nous déterminons à notre discrétion que vous n'avez pas respecté une condition ou une disposition de ces CONDITIONS ou que nous avons des raisons de croire que vous ne l'avez pas fait, nous pouvons résilier cet accord à tout moment sans préavis, et vous resterez responsable de tous les montants dus jusqu'à la résiliation ; et/ou nous pouvons vous refuser l'accès à nos services (ou à une partie de ceux-ci).

SECTION 171. ACCORD GLOBAL

Le manquement de notre part à un droit ou à une disposition de ces CONDITIONS

exercer ou faire valoir, ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Ces CONDITIONS et toutes les politiques ou règles opérationnelles que nous publions sur cette page ou en rapport avec le Service constituent l'intégralité de l'accord et de la compréhension entre vous et nous et régissent votre utilisation du Service, remplaçant tous les accords, communications et propositions antérieurs ou simultanés, qu'ils soient oraux ou écrits, entre vous et nous (y compris, mais sans s'y limiter, les versions antérieures des CONDITIONS).
Toute ambiguïté dans l'interprétation de ces CONDITIONS ne doit pas être interprétée au détriment de la partie rédactrice.

SECTION 18. DROIT APPLICABLE

Ces CONDITIONS et tous les accords séparés par lesquels nous vous fournissons des services sont soumis aux lois du Royaume-Uni et seront interprétés conformément à celles-ci.

SECTION 19. MODIFICATIONS DES CONDITIONS

Vous pouvez consulter à tout moment la version la plus récente des CONDITIONS sur cette page.
Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, de modifier ou de remplacer des parties de ces CONDITIONS en publiant des mises à jour et des modifications sur notre site Web/application. Il est de votre responsabilité de vérifier régulièrement notre site Web/application pour des changements. Votre utilisation continue ou votre accès à notre site Web/application ou au service après la publication de modifications à ces CONDITIONS constitue une acceptation de ces modifications.